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Offres sans engagement
Toutes les offres sont libres et sans engagement. Nous nous réservons explicitement le droit de changer, compléter ou effacer une partie des pages ou toute l’offre sans préavis spécial. Il n’existe aucun droit relatif à la disponibilité de l’offre.

Droits d’auteur et marques déposées
Nous nous efforçons de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes utilisés, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes que nous aurons nousmêmes mis au point ou d’avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes libres de droits. Tous les signes cités sur l’offre Internet et le cas échéant des marques de fabrication et marques déposées protégées par des tiers sont soumis sans restriction aucune aux dispositions du droit en vigueur des signes distinctifs et aux droits de propriété de chaque propriétaire inscrit. Il ne faudrait pas déduire que les marques déposées qui ne sont que citées ne sont pas protégées par les droits de tiers! La présentation de nos pages est protégée mondialement par le droit d’auteur – pour autant que ceci ne viole aucun droit de tiers. Toute utilisation, reproduction ou transmission sans notre consentement d’une partie du contenu ou de pages entières est poursuivie pénalement et civilement.

Droit applicable
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Efficacité juridique de cette clause de non-responsabilité
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